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Éditeur du service

Le service Medical Print Server Light est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé :

[Adresse postale complète]

TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]

Directeur de la publication : [Nom du responsable]

Contact : contact@example.com

Hébergement

Le service est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur], [forme juridique], [adresse postale complète], [téléphone].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce service (textes, images, logos, code source, marques) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir le service accessible et à jour, sans pouvoir garantir une disponibilité continue. Il ne saurait être tenu responsable d’un dommage indirect résultant d’une interruption, d’une indisponibilité ou d’une erreur du service.

Les autorisations d’impression délivrées par le service ne dispensent pas l’opérateur de respecter les obligations légales et déontologiques applicables à l’impression de documents médicaux.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de [ville].